Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de : ACII SARL, société au capital de 100 000 € dont le siège est Technoparc de l'Aubinière - 3, rue des Citrines - BP 13261 - 44332 NANTES Cedex 3, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTES sous le n° 431 286 897. Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Pascal ROUS en sa qualité de Gérant.

Hébergement

Le prestataire assurant l'hébergement du site est assuré par Host.fr; propriété de la société Network Consulting, SAS au capital de 100.000 € inscrite au RCS de NANTES, sous le numéro 429925175, dont le siège social est situé au 10 rue Louis de Broglie - CS 52383 - 44323 NANTES cedex 3 - France..

Données nominatives

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la société ACII. Nous ne transmettons ces informations à aucuns tiers (partenaires commerciaux, etc).

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de ACII soit de Clients qui auront autorisé ACII à produire leurs données.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Loi applicable et Compétence judiciaire

L’ensemble des informations diffusé sur le Site Internet et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Nantes sont compétents pour connaître des éventuels litiges.